Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société JARRY Pascal
/
BOURGUIGNOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOURGUIGNOTTE
JARRY Pascal

Numéro de dépôt :
1731627
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006

Présentation de la marque BOURGUIGNOTTE

Déposée le 29 janvier 1986 par la société JARRY Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOURGUIGNOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société JARRY Pascal domicilié(e) 3, Place Charles SURUGUE, 89000 AUXERRE (dossier no 2057297) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 906 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JARRY Pascal ROUGIER JARRY Marie-Claire domicilié(e) (dossier no 2057297) - France.

La marque BOURGUIGNOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOURGUIGNOTTE est expirée depuis le 29 janvier 2006.

JARRY Pascal a également déposé les autres marques suivantes : ARTEPRINT , BELLE DE JUILLET , 64 WD CREATION


JARRY Pascal - 3, Place Charles SURUGUE, 89000 AUXERRE (dossier no 2057297) - France - SIREN 333906014


JARRY Pascal ROUGIER JARRY Marie-Claire - (dossier no 2057297) - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 1995 n°2057297 - Publication au BOPI 1995-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-09

Inscription le 7 avril 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°184099 - Publication au BOPI 1995-04-07

Chocolats, confiseries, pâtisseries, glaces, adhésifs, papeterie, emballage

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.